Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMOVAL
SOMEFRAN SA, Avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC.

Numéro de dépôt :
1201941
Date de dépôt :
18/02/1982
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
18/02/1992

Présentation de la marque FORMOVAL

Déposée le 18 février 1982 par SOMEFRAN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « FORMOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOMEFRAN SA, Avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. BARDOU Henri - France.

La marque FORMOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMOVAL est expirée depuis le 18 février 1992.

SOMEFRAN SA a également déposé les autres marques suivantes : ECHAFRAN. BC , TRETEAU SAVOYARD , MEDIAFRAN , PIEFRAN , QUARFRAN , ECHAFRAN , TRETEAUX LANGUEDOC


SOMEFRAN SA, Avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC. - France


Mr. BARDOU Henri - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Profil acier fabriqué exclusivement pour la construction des éléments d'échafaudage MEFRAN